Jaguar Branded Goods Conditions Générales

Il est important que vous lisiez les conditions générales stipulées dans ces pages (les « Conditions générales d’achat ») et que vous les compreniez. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées sur nos Sites Web (les « Sites » ou le « Site ») et constituent la base de tous les contrats conclus entre vous et nous à la suite de ces commandes.

GENERALITES

1. Introduction
   1. En passant une commande sur notre site, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions générales d’achat et vous acceptez également qu’elles constitueront la base du contrat réglementant tout achat que vous effectuez sur notre site. Le contrat entre en vigueur lorsque nous expédions les marchandises que vous avez commandées et pas avant. Si vous ne souhaitez pas accepter les Conditions générales d’achat ou si vous n’êtes pas sûr de la signification d’une partie de celles-ci, veuillez ne pas passer de commande sur les Sites.
   2. Il se peut que nous mettions occasionnellement à jour ces Conditions générales d’achat, par exemple pour nous conformer à des modifications de la loi ou pour tenir compte de nouveaux processus de commande, de biens ou de services que nous pouvons offrir. Vous devez lire la dernière version des Conditions générales d’achat sur les Sites chaque fois que vous passez une commande, afin d’être certain d’être d’accord avec les Conditions générales d’achat en vigueur au moment où vous passez votre commande. Ces Conditions générales d’achat ont été mises à jour pour la dernière fois en avril 2021.
   3. Nous vous conseillons de conserver une copie des présentes Conditions générales d’achat et des détails de votre commande pour pouvoir vous y référer ultérieurement. Nous avons essayé de rendre ces Conditions générales d’achat faciles à imprimer, et vous recommandons de les imprimer depuis notre site Web lorsque vous passez votre commande.
   4. Veuillez noter que votre utilisation de nos Sites implique généralement que vous acceptez les dispositions des documents suivants:
      1. Les conditions d’utilisation de notre site Web, qui se trouvent ici, régissent votre utilisation de nos Sites.
      2. Notre politique en matière de confidentialité, qui se trouve ici, décrit comment nous utilisons les informations que vous nous fournissez lors de l’utilisation de nos Sites ; et
      3. Notre politique en matière de cookies, qui se trouve ici, définit comment nous utilisons les cookies, les balises Web et les technologies de ce type lorsque vous utilisez nos Sites.
2.  Nos Coordonnées
   1. Notre principale adresse commerciale est Jaguar Land Rover Ltd, Abbey Road, Whitley, Coventry, CV3 4LF. Notre numéro de TVA est GB927153228.

   2. Si vous avez des questions concernant ces Conditions générales d’achat ou toute autre demande au service client, veuillez nous contacter.

3. Nous contacter
   1. Téléphone: 0033 (0) 182 88 52 22
   2. E-mail: info@shop.jaguar.fr
   3. Heures de réponse :

Du lundi au vendredi : 9h à 18h

Samedi : Fermé

Dimanche : Fermé

Jours fériés : Fermé

Qui peut acheter nos produits

1. 1. Pour acheter nos produits, vous devez avoir plus de 18 ans.
   2. Vous n’avez pas besoin de créer un compte sur le site Web pour passer une commande, car nos Sites vous permettent de passer des commandes en utilisant un compte invité.
2. Produits et descriptions
   1. Veuillez noter ce qui suit en ce qui concerne les informations sur les produits fournies sur les Sites :
      1. Les dimensions fournies des produits servent à donner une indication approximative de la taille des produits. Les produits présentés peuvent ne pas représenter leur taille réelle.
      2. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage de votre ordinateur illustrera fidèlement la couleur des produits que vous commandez et, par conséquent, la couleur de ces produits peut différer légèrement de celle des images sur les Sites.
      3. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les caractéristiques, les couleurs et les prix des produits illustrés et décrits sur notre site Web.
      4. Nos offres de produits peuvent varier d’un marché à l’autre et peuvent être modifiées sans préavis.
   2. Si vous avez des doutes sur la couleur, la taille ou toute autre caractéristique des produits que vous souhaitez commander, nous vous recommandons de contacter notre service client avant de passer commande sur le site Web.

COMMENT PASSER COMMANDE

1. Si vous souhaitez commander quelque chose sur le site, vous pouvez le faire en sélectionnant la quantité que vous souhaitez acheter puis en l’ajoutant à votre « panier d’achats ».
2. Sur la page « panier d’achats », vous aurez la possibilité de consulter les délais de livraison estimatifs et d’appliquer un éventuel code de réduction en cours de validité. 
3. Vous passerez ensuite au processus de paiement (soit en utilisant le paiement avec compte invité, soit en vous connectant à votre compte), en entrant d’abord votre adresse e-mail, puis en entrant vos coordonnées et les données de paiement.  À cette étape, vous aurez la possibilité de consulter et de modifier l’adresse de facturation et d’ajouter des données de paiement, ainsi que de consulter le récapitulatif de la commande.  Il vous sera également demandé de confirmer que vous acceptez les présentes Conditions générales d’achat.
4. Vous devez vérifier que toutes les informations sont correctes. En cas d’erreur, vous pouvez revenir en arrière dans le processus de paiement et corriger les erreurs avant de confirmer votre saisie et d’envoyer votre commande.
5. Il vous incombe de vérifier que votre commande est correcte avant de nous la soumettre. En cas de problème avec votre commande, veuillez contacter notre service client
6. Pour passer votre commande, vous devez cliquer sur le bouton « Passer la commande » sur la page de paiement. Vous serez alors redirigé vers une page de paiement sécurisée gérée par notre fournisseur de moyens de paiement en ligne, sur laquelle vous devrez peut-être respecter un processus de confirmation de transaction avec l’émetteur de la carte que vous utilisez pour payer.
7. Veuillez noter que l’émetteur de votre carte peut éventuellement vous facturer des frais d’opération en ligne ou des frais de traitement.  Nous ne sommes pas responsables de ces frais. Une fois que vous avez saisi vos informations de paiement et que votre paiement a été confirmé, vous serez alors redirigé vers un écran de confirmation de commande sur notre site, affichant les détails de votre commande.
8. Bien que nous nous efforcions de garantir l’exactitude des informations sur les pièces figurant sur le site, toutes les commandes sont sous réserve de disponibilité des articles demandés.  Si nous ne sommes pas en mesure d’accepter et de traiter votre commande pour quelque raison que ce soit, vous en serez informé par notre équipe du service client.

PAIEMENT

1. Les prix indiqués sur nos Sites sont hors taxes. Vous pouvez être tenu de payer des droits de douane ou d’autres taxes, ainsi que la TVA en vigueur dans votre pays. Vous êtes responsable du règlement de ces frais et nous vous recommandons de contacter votre bureau de douane local pour plus d’informations.
2. Les prix sont donnés hors frais de livraison, lesquels seront automatiquement ajoutés au montant total dû une fois que vous aurez sélectionné le mode de livraison choisi – voir le chapitre livraison
3. Tous les paiements doivent être effectués au moment de passer la commande en utilisant les moyens de paiement du Site. Nous acceptons les paiements par toutes les principales cartes bancaires et des portefeuilles numériques.
4. Il vous incombe de vérifier que toutes les informations de paiement saisies sont correctes et complètes. Nous ne sommes pas tenus de vous fournir des marchandises si les informations de paiement que vous fournissez lors de votre commande sont incorrectes ou incomplètes et que cela nous empêche de recevoir le paiement pour ces marchandises.
5. Aucun paiement ne sera considéré comme effectué tant que nous ne l’aurons pas reçu en fonds compensés, et nous n’expédierons pas les marchandises tant que nous n’aurons pas reçu le paiement intégral.
6. Si nous sommes dans l’incapacité d’accepter votre commande pour quelque raison que ce soit, nous vous rembourserons tout montant que vous avez payé au titre de cette commande. Si nous n’avons pas encore débité votre carte bancaire, nous ne le ferons pas.

PROPRIETE DES MARCHANDISES  

Vous devenez propriétaire des produits que vous avez commandés dès lors qu’ils vous ont été livrés et que nous avons clairement reçu le paiement intégral.

LIVRAISON

1. (EU) La livraison est facturée 9,95 €. Les livraisons sont effectuées le jour ouvrable suivant pour les commandes passées avant 12h du lundi au jeudi. Les commandes passées après midi un jeudi peuvent ne pas arriver avant le lundi suivant. Les commandes passées après midi un vendredi peuvent ne pas arriver avant le mardi suivant. La livraison est offerte à partir de 75 € de commande.
2. (Reste du monde) La livraison est facturée 19,95 £. Les livraisons prendront 2 à 4 jours selon l'emplacement. La livraison gratuite est disponible pour les commandes de plus de 100 €.
3. La livraison n’est pas disponible aux endroits suivants :
   1. Livraison à l’étranger
   2. Afghanistan, Albanie, Algérie, Angola, Argentine, Arménie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bélarus, Brunei, Bulgarie, Burundi, Cambodge, République centrafricaine, Chili, Chine, Colombie, République du Congo, République démocratique du Congo, Costa Rica, Croatie , Cuba, Chypre, Danemark, République dominicaine, Équateur, Égypte, Érythrée, Estonie, Finlande, Géorgie, Ghana, Grèce, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Hongrie, Islande, Inde, Indonésie, Iran, Iraq, Irlande, Israël, Jamaïque, Jordanie, Kenya, Corée du Nord, Koweït, Kirghizistan, Laos, Lettonie, Liban, Libéria, Libye, Lituanie, Macédoine, Malaisie, Mali, Malte, Maurice, Moldavie, Mongolie, Maroc, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Nouvelle-Zélande, Nicaragua, Nigéria, Norvège, Oman, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, Qatar, Roumanie, Russie, Rwanda, Arabie saoudite, Sénégal, Serbie, Sierra Leone, Slovaquie, Slovénie, Somalie, Soudan du Sud, Sri Lanka, Soudan, Suède, Suisse, Syrie, Tadjikistan, Tanzanie, Thaïlande, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turquie, Turkménistan, Ouganda, Ukraine, Emirats Arabes Unis, Uruguay, Ouzbékistan, Venezuela, Vietnam, Yémen, Zambie, Zimbabwe
4. Nous ne pouvons garantir les dates de livraison pour ces destinations et ne sommes pas responsables des retards causés par des événements indépendants de notre volonté, tels que de mauvaises conditions météorologiques, des restrictions imposées en raison d’une pandémie ou des conflits sociaux chez nos prestataires de services de livraison. Dans l’éventualité rare où nous ne serions pas en mesure de livrer votre commande dans un délai de trente jours suivant la date de votre commande, nous vous en informerons. Dans ce cas, vous aurez la possibilité d’annuler votre commande ou d’accepter de la maintenir, auquel cas nous expédierons l’article si et quand il sera disponible.
5. Si vous n’avez pas reçu les marchandises à la date d’arrivée prévue, veuillez nous en informer dès que possible.
6. Si vous avez commandé plusieurs articles, nous pouvons livrer les marchandises en plusieurs fois mais ne facturerons pas de frais de livraison supplémentaires pour cela.
7. La livraison sera terminée une fois que nous aurons livré les marchandises en question à l’adresse que vous nous avez indiquée (ou à toute autre adresse à laquelle vous avez accepté que nous déposions les marchandises). Si personne n’est disponible à l’adresse pour prendre livraison de la commande, nous vous laisserons un avis de passage, auquel cas vous devrez nous contacter pour organiser un deuxième créneau de livraison. Si vous ne nous recontactez pas pour réorganiser la livraison dans le délai que nous avons précisé, ou si vous ne parvenez pas à prendre livraison à la nouvelle date de livraison, les produits peuvent être ré-expédiés à nos entrepôts. Si cela se produit, nous nous réservons le droit de vous facturer les frais supplémentaires que nous pourrions encourir en conséquence, ainsi que d’annuler votre commande.
8. Les marchandises passent sous votre responsabilité une fois la livraison terminée.
9. Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations en vigueur dans le pays dans lequel vous nous demandez de livrer des marchandises. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables si vous enfreignez de telles lois ou réglementations.

NOTRE RESPONSABILITE ENVERS VOUS

1. Pour plus d’informations sur vos droits et sur la manière dont ils peuvent être affectés par les présentes Conditions générales d’achat, y compris ce chapitre sur notre responsabilité envers vous, nous vous conseillons de contacter votre « Citizens Advice Bureau » local ou de vous rendre sur le site Web de Trading Standards à l’adresse tradingstandards.gov.uk
2. Sous réserve de la notification à la fin de ce chapitre, nous ne sommes responsables envers vous que des pertes que vous subissez et prévisibles à la suite du non-respect des présentes Conditions d’achat ou de notre négligence. Une perte est dite prévisible s’il s’agit de la conséquence découlant nécessairement de notre infraction aux présentes Conditions générales d’achat, ou encore si vous et nous avions envisagé ces pertes au moment de souscrire le contrat entre vous et nous. Nous ne sommes pas responsables envers vous des pertes qui n’étaient pas prévisibles.
3. Nous ne sommes pas responsables envers vous des pertes que vous subissez en raison de tout événement indépendant de notre contrôle, dans la limite du raisonnable. Si un tel événement se produit et affecte l’exécution de nos obligations en vertu d’un contrat avec vous :
   1. nous vous en informerons dès que nous le pourrons, dans la limite du raisonnable ; et
   2. nos obligations seront suspendues et le délai dans lequel nous devrons exécuter ces obligations sera prolongé pour la durée de l’événement concerné. Si l’événement affecte notre capacité à vous livrer des marchandises, nous organiserons une nouvelle date de livraison avec vous une fois l’événement terminé.
4. Nous ne serons pas responsables envers vous des pertes qui en découlent ou indirectes, y compris les pertes commerciales que vous pourriez subir, ce qui inclut, entre autres, le manque à gagner, la perte d’activité, la perte d’opportunité commerciale ou l’interruption d’activité.
5. Cependant, aucune disposition des présentes Conditions générales d’achat ne limite ni n’exclut notre responsabilité envers vous :
   1. en cas de décès ou de blessure causé par notre négligence.
   2. en cas d’escroquerie ou de falsification ;
   3. en cas d’infraction aux obligations découlant de l’article 12 de la Loi de 1979 sur la vente de marchandises ou de l’article 2 de la Loi de 1982 sur la fourniture de biens et de services ;
   4. en vertu de la partie I de la Loi de 1987 sur la protection des consommateurs, la Loi de 2015 sur les droits des consommateurs ; ou
   5. en cas de toute autre responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue en vertu de la législation en vigueur.

POLITIQUE DE RETOURS

1. Votre droit de rétractation
   1. Vous avez le droit d’annuler les commandes à tout moment avant l’expédition de votre commande et dans les 30 jours suivant la livraison des produits, à compter du jour suivant la réception des produits ; et vous avez le droit de recevoir un remboursement de notre part. Ce droit de rétractation s’ajoute à votre droit de retourner les marchandises défectueuses ou endommagées, énoncé ci-dessous au chapitre « Marchandises endommagées ou défectueuses », et à vos autres droits. Pour plus de détails sur ces droits, veuillez contacter le Citizens Advice Bureau ou vous rendre sur le site Web de Trading Standards sur www.tradingstandards.gov.uk
   2. Veuillez noter que ce droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes de produits personnalisés, sur mesure, hors série, ou périssables.
   3. Votre droit de rétractation prend effet dès que le contrat est passé. Comme expliqué ci-dessus, le contrat est passé lorsque nous acceptons votre commande en vous expédiant la marchandise. Une fois que vous avez reçu les marchandises, votre droit de rétractation dure jusqu’à 30 jours après leur réception, à compter du lendemain de la réception des marchandises.
   4. Si vous souhaitez annuler votre commande, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées ci-dessus au chapitre « Nos coordonnées », en indiquant votre numéro de référence de commande.
   5. Si vous nous envoyez votre demande de rétractation par e-mail ou par courrier, votre rétractation est effective à compter de la date à laquelle vous nous avez envoyé l’e-mail ou posté la lettre. Si vous nous appelez pour nous informer de votre rétractation, celle-ci prend effet à compter de la date à laquelle vous nous téléphonez.
   6. Si vous choisissez d’exercer votre droit de rétractation :
      1. Vous recevrez un remboursement du prix que vous avez payé pour vos marchandises, y compris les frais de livraison standard, dans les plus brefs délais et, dans tous les cas, dans les 14 jours suivant le jour où nous recevons le produit ou, si c’est plus tôt, le jour où nous recevons la preuve que vous avez ré-expédié la marchandise à notre adresse de retour.
      2. Vous devez nous retourner la marchandise dans les plus brefs délais et toujours dans les quatorze (14) jours suivant la rétractation. Les frais de retour ou de récupération des marchandises sont à votre charge.
      3. Si vous nous retournez des marchandises par toute autre méthode que l’étiquette de retour gratuite (disponible sur demande à notre équipe de service client), nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage subi pendant le transport et nous vous recommandons d’utiliser une méthode de livraison recommandée ou sécurisée. Si les marchandises sont perdues ou endommagées pendant leur transport et que vous n’avez pas utilisé notre option de retour gratuit, nous pouvons vous facturer, ou ne pas vous rembourser, les montants imputables à cette perte ou aux dommages.
      4. Vous devez prendre un soin raisonnable des marchandises et ne pas les utiliser. Si vous ne respectez pas cette obligation, nous pouvons exiger le paiement de toute détérioration, jusqu’à concurrence du prix du produit, en le déduisant du remboursement auquel vous avez normalement droit.
      5. Dans la mesure du possible, veuillez retourner les marchandises dans leur emballage d’origine. Cela vous évitera d’avoir à acheter un autre emballage dans lequel renvoyer les marchandises et réduira le risque de dommages lors de leur retour. Vous serez responsable de tout dommage causé par le fait de ne pas emballer correctement les marchandises pour leur retour.
      6. Vous devez également retourner tout cadeau ou produit promotionnel que vous auriez reçu avec cette commande. Nous pouvons vous facturer un montant raisonnable pour tout cadeau ou produit promotionnel que vous n’auriez pas renvoyé.
      7. Si vous annulez une partie d’une commande, nous recalculerons le prix de la commande d’origine et ajusterons en conséquence les frais de livraison que vous devez payer pour les articles conservés. Cela peut entraîner un solde positif si, par exemple, le prix révisé de la commande est désormais inférieur à celui requis pour atteindre le montant donnant droit à une livraison gratuite ou à tarif réduit.
2. Marchandises endommagées ou défectueuses
   1. Vous devez inspecter les marchandises lorsque vous les recevez pour vérifier qu’elles sont exemptes de tout défaut ou dommage. Si vous constatez qu’elless sont déjà défectueuses ou endommagées, vous devez nous contacter dans les plus brefs délais. Nous pouvons offrir une réparation, un échange ou un remboursement, selon le cas, conformément à vos droits.
   2. En tant que consommateur, vous avez certains droits concernant la qualité des produits que nous fournissons. Pour plus de détails sur ces droits, veuillez contacter le Citizens Advice Bureau ou vous rendre sur le site Web de Trading Standards sur www.tradingstandards.gov.uk
   3. En plus de ces droits, nous offrons la garantie suivante pour les produits que vous commandez sur le Site.
3. Processus de retour
   1. Veuillez nous contacter si vous souhaitez retourner tout ou partie de votre commande, et n’oubliez pas d’indiquer votre numéro de commande. Si vous effectuez un retour sous garantie, veuillez inclure tous les détails indiqués dans le chapitre Garantie.
   2. Veuillez essayer dans la mesure du possible d’ouvrir vos marchandises délicatement et avec soin, et de retirer l’emballage extérieur de transport. Faites très attention lorsque vous ouvrez les sacs et les boîtes en utilisant des ciseaux, car vous risquez d’endommager le contenu. Si vous êtes en mesure de retourner les marchandises dans leur emballage d’origine, cela peut vous éviter d’avoir à acheter un autre emballage pour retourner les marchandises.
   3. Jusqu’au moment de nous renvoyer les marchandises (ou jusqu’au moment où nous les récupérons), vous êtes légalement tenus de rester en possession de celles-ci et d’en prendre soin raisonnablement, tant qu’elles sont en votre possession.
   4. Tous les remboursements seront effectués par le mode de paiement que vous avez utilisé pour acheter les marchandises.
      1. Les retours doivent être envoyés à :

Jaguar Land Rover Limited/Unipart
Webshop Returns Bay 29
Unipart House
Garsington Road
Oxford
OX4 2PG
Royaume-Uni

GARANTIE

1. Chez Jaguar Land Rover Limited, nous voulons que vous soyez entièrement satisfait de votre produit. Il a été conçu et fabriqué avec autant de soin, de souci du détail et de contrôle qualité que nos véhicules. Si vous constatez un défaut sur un produit que vous achetez sur le site et que vous nous en informez dans les 12 mois suivant la date de livraison conformément à ce chapitre garantie, nous réparerons ou remplacerons les produits, selon notre choix ; ou, si ni l’un ni l’autre n’est possible dans un délai raisonnable, nous vous rembourserons le montant que vous avez payé. Votre garantie peut être transférée une seule fois à une autre personne (un unique transfert). Ce transfert a pour but de permettre d’acheter des cadeaux, pour lesquels la propriété du produit est transmise de celui qui l’achète à celui qui le reçoit.
2. Cette garantie ne s’applique pas aux éléments suivants, et ne couvre pas les dommages ou défauts résultant de ceux-ci :
   1. usure normale
   2. stockage ou utilisation inappropriés du produit ou tout facteur extérieur au produit lui-même.
   3. accident, mauvaise utilisation, négligence ou dommage de votre part ou de tout tiers.
   4. utilisation du produit à des fins ou d’une manière autre que celles recommandées ou prévues par le fabricant, ou non-respect des instructions du fabricant.
   5. dommages causés par le non-respect des instructions d’entretien du fabricant ou par l’utilisation de produits de nettoyage adaptés ou de nature corrosive et/ou abrasive.
3. Pour faire une réclamation au titre de la garantie, vous devez nous contacter
   1. Fournissez des précisions sur la demande de garantie, y compris vos coordonnées
   2. Suivez nos instructions de retour de produit
   3. Précisez quand et où vous avez acheté le produit et envoyez une copie de votre reçu ou numéro de commande en ligne
   4. Vous pouvez recevoir un numéro d’identification de retour, veuillez inclure ce numéro dans le colis et notez-le pour pouvoir vous y référer ultérieurement
   5. Conservez la preuve de l’affranchissement/retour du transporteur

LES AUTRES INFORMATIONS

Click here to read our Privacy Policy

Click here to read our Cookie Policy

Nous ne conservons pas nécessairement une copie des présentes Conditions générales d’achat avec votre commande. Nous vous recommandons d’imprimer une copie de ces Conditions générales d’achat pour pouvoir vous y référer ultérieurement.

Toutes les communications entre nous et tous les contrats conclus entre nous seront en anglais.

Toutes les notifications que nous vous enverrons seront envoyées à la dernière adresse e-mail ou adresse postale que vous nous avez fournie.

Ni vous ni nous n’avons l’intention de faire valoir les présentes Conditions générales d’achat en dehors de la période de garantie de 12 mois énoncée dans ce chapitre, ni de faire respecter tout contrat formé entre vous et nous pour la fourniture de biens ou de services par quiconque en dehors de vous et nous.

Chaque élément de ces Conditions générales d’achat est valable séparément. Si un tribunal ou une autorité compétente statue que l’un de ces éléments (ou une partie d’entre eux) est illégal ou inapplicable, les dispositions restantes (ou une partie d’entre elles) resteront pleinement en vigueur.

Aucune disposition des présentes Conditions générales d’achat ou de notre contrat ne vous confère de droits sur notre propriété intellectuelle (ou celle de tiers qui nous accordent des droits d’utilisation de leur propriété intellectuelle), autre que le droit d’utiliser et de disposer des biens que vous nous avez achetés.

Les lois anglaises s’appliquent aux présentes Conditions générales d’achat et à notre contrat.

En cas de litige entre vous et nous en relation avec les présentes Conditions générales d’achat et notre contrat ; et si vous souhaitez engager une procédure judiciaire, nous acceptons que ces procédures puissent être engagées auprès des tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles. Néanmoins, vous ou nous pouvons intenter des poursuites devant tout autre tribunal compétent en vertu de la législation en vigueur. Avant d’entamer une procédure judiciaire, vous pouvez soumettre votre cas à un mode alternatif de règlement des différends. Votre bureau local « Citizens Advice Bureau » peut nommer un médiateur indépendant, ou bien vous pouvez vous référer à la plateforme de la Commission européenne à l’adresse ec.europa.eu/odr

Cette page fournit des informations sur qui nous sommes et les Conditions Générales juridiques qui peuvent s'appliquer à votre utilisation de shop.landrover.com et shop.jaguar.com (le « Site Web » ou « Sites Web »), que ce soit en tant qu'utilisateur enregistré ou en tant qu’invité et tout produit ou service que vous commandez chez nous. Il est important que vous lisiez les conditions générales stipulées dans ces pages (les « Conditions générales ») et que vous les compreniez. Elles s'appliquent à votre utilisation de nos sites web et à toutes les commandes que vous passez pour des produits ou services sur nos sites web.

Pour vous aider à trouver les informations que vous recherchez, nous avons divisé ces conditions générales en 4 sections. Ceux-ci sont:

1. Informations générales sur notre entreprise et notre site Web
2. Conditions d'utilisation du site Web
3. Conditions Générales de Vente
4. Politique de confidentialité et politique de cookies

1. Informations générales sur notre entreprise et notre site Web
   
   1. Ce site Web est détenu et exploité par Jaguar Land Rover Limited, une société enregistrée en Angleterre (numéro d'enregistrement 1672070) dont le siège social est Abbey Road, Whitley, Coventry, CV3 4LF. Notre numéro de TVA est GB927153228.
   2. Globale U.K. Limited (« Global-E ») est une société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles (numéro d'enregistrement 08632376) dont le siège social est situé au 45 Leather Lane, Londres, Angleterre, EC1N 7TJ. Le numéro de TVA enregistré pour Global-E est le 27817689441.
   3. Global-E est notre partenaire international de facilitation et d'exécution des ventes et est la société avec laquelle vous passerez un contrat pour tout achat de produit ou de service sur nos sites Web. Global-E prendra le paiement de votre commande et leurs transporteurs agréés livreront votre article.
   4. Si vous avez des questions concernant ces Conditions générales d’achat ou toute autre demande au service client, veuillez nous contacter.
   5. Il se peut que nous mettions occasionnellement à jour ces Conditions générales, par exemple pour nous conformer à des modifications de la loi ou pour tenir compte de nouveaux processus de commande, de biens ou de services que nous pouvons offrir. Vous devez lire la dernière version des conditions générales sur les sites chaque fois que vous utilisez le site Web ou passez une commande, pour être sûr que vous êtes satisfait des conditions générales actuelles. Les présentes Conditions Générales ont été mises à jour pour la dernière fois en Février 2022.
   6. Nouse contacter
      1. Téléphone: 0033 (0) 182 88 52 22
      2. E-mail: info@shop.jaguar.fr
      3. Heures de réponse :
         1. Du lundi au vendredi : 9h à 18h
         2. Samedi : Fermé
         3. Dimanche : Fermé
         4. Jours fériés : Fermé
2. Conditions d'utilisation du site Web
   1. En accédant, en parcourant, en utilisant, en vous inscrivant ou en passant une commande sur le site Web, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté les présentes conditions générales dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces conditions générales dans leur intégralité, veuillez ne pas utiliser ce site Web.
   2. Ces conditions générales seront régies et interprétées conformément aux lois d'Angleterre et du Pays de Galles. Les litiges découlant des présentes seront exclusivement soumis à la juridiction des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles. Si l'une de ces Conditions devait être jugée illégale, invalide ou autrement inapplicable en raison des lois de tout État ou pays dans lequel ces Conditions sont censées entrer en vigueur, elle sera coupée et supprimée de cette clause. Toutes les autres conditions d'utilisation et conditions générales resteront pleinement en vigueur et continueront d'être contraignantes et exécutoires. Jaguar Land Rover Limited se réserve le droit de modifier ses conditions générales à tout moment en publiant les modifications en ligne.
   3. Qui peut acheter nos produits
      1. Pour acheter nos produits, vous devez avoir plus de 18 ans.
      2. Vous n’avez pas besoin de créer un compte sur le site Web pour passer une commande, car nos Sites vous permettent de passer des commandes en utilisant un compte invité.
   4. Produits et descriptions
      1. Veuillez noter ce qui suit en ce qui concerne les informations sur les produits fournies sur les Sites :
         1. Les dimensions fournies des produits servent à donner une indication approximative de la taille des produits. Les produits présentés peuvent ne pas représenter leur taille réelle.
         2. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage de votre ordinateur illustrera fidèlement la couleur des produits que vous commandez et, par conséquent, la couleur de ces produits peut différer légèrement de celle des images sur les Sites.
         3. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les caractéristiques, les couleurs et les prix des produits illustrés et décrits sur notre site Web.
         4. Nos offres de produits peuvent varier d’un marché à l’autre et peuvent être modifiées sans préavis.
      2. Si vous avez des doutes sur la couleur, la taille ou toute autre caractéristique des produits que vous souhaitez commander, nous vous recommandons de contacter notre service client avant de passer commande sur le site Web.
3. Conditions Générales de Vente
   1. Partenaire contractuel
      1. Global-E est le vendeur officiel de tous les contrats d'achat et de vente de tous les produits sur nos sites Web. Global-E prendra le paiement de votre commande et leurs transporteurs agréés livreront votre article.
   2. Comment passer commande
      1. Si vous souhaitez commander quelque chose sur le site, vous pouvez le faire en sélectionnant la quantité que vous souhaitez acheter puis en l’ajoutant à votre « panier d’achats ».
      2. Sur la page « panier d’achats », vous aurez la possibilité de consulter les délais de livraison estimatifs et d’appliquer un éventuel code de réduction en cours de validité.
      3. Vous passerez ensuite au processus de paiement (soit en utilisant le paiement avec compte invité, soit en vous connectant à votre compte), en entrant d’abord votre adresse e-mail, puis en entrant vos coordonnées et les données de paiement. À cette étape, vous aurez la possibilité de consulter et de modifier l’adresse de facturation et d’ajouter des données de paiement, ainsi que de consulter le récapitulatif de la commande. Il vous sera également demandé de confirmer que vous acceptez les conditions générales d'achat de Global-E.
      4. Vous devez vérifier que toutes les informations sont correctes. En cas d’erreur, vous pouvez revenir en arrière dans le processus de paiement et corriger les erreurs avant de confirmer votre saisie et d’envoyer votre commande.
      5. Il vous incombe de vérifier que votre commande est correcte avant de nous la soumettre. En cas de problème avec votre commande, veuillez contacter notre service client.
      6. Pour passer votre commande, vous devez cliquer sur le bouton « Passer la commande » sur la page de paiement. Vous serez alors redirigé vers une page de paiement sécurisée gérée par notre fournisseur de moyens de paiement en ligne, sur laquelle vous devrez peut-être respecter un processus de confirmation de transaction avec l’émetteur de la carte que vous utilisez pour payer.
      7. Veuillez noter que l’émetteur de votre carte peut éventuellement vous facturer des frais d’opération en ligne ou des frais de traitement. Nous ne sommes pas responsables de ces frais. Une fois que vous avez saisi vos informations de paiement et que votre paiement a été confirmé, vous serez alors redirigé vers un écran de confirmation de commande sur notre site, affichant les détails de votre commande.
      8. Bien que nous nous efforcions de garantir l’exactitude des informations sur les pièces figurant sur le site, toutes les commandes sont sous réserve de disponibilité des articles demandés. Si nous ne sommes pas en mesure d’accepter et de traiter votre commande pour quelque raison que ce soit, vous en serez informé par notre équipe du service client.
   3. Paiement
      1. Le paiement est effectué par notre partenaire international de facilitation et d'exécution des ventes, Global-E.
      2. Vous pouvez payer par carte de débit, carte de crédit ou tout autre mode de paiement alternatif spécifié dans le cadre du processus de paiement. Global-E peut modifier les modes de paiement à tout moment mais cela n'affectera aucune commande en cours. La disponibilité d'un certain mode de paiement peut dépendre de votre situation géographique.
      3. Si vous passez une commande sur notre site Web, vous reconnaissez et acceptez que : (i) Global-E vous facturera via le mode de paiement que vous avez sélectionné pour votre commande et les autres montants pouvant s'accumuler en relation avec la commande ; (ii) que vous fournirez des informations valides et à jour pour (a) vous-même et (b) le cas échéant, une autre personne, mais uniquement si vous avez d'abord obtenu leur consentement exprès pour le faire ; (iii) que Global-E peut utiliser des outils, des logiciels ou des services de processeurs de paiement pour traiter les transactions en leur nom ; et (iv) si votre paiement n'est pas reçu par Global-E pour quelque raison que ce soit de la part de l'émetteur de votre carte, vous acceptez de payer rapidement tous les montants dus sur demande et en utilisant la méthode que Global-E prescrit raisonnablement.
      4. Les prix indiqués sur notre site Web sont basés sur le pays de livraison sélectionné. Sauf indication explicite à la caisse, le prix affiché est toutes taxes comprises. Pour certaines destinations d'expédition, il peut vous être proposé de prépayer les taxes qui seront ensuite calculées et incluses dans le prix final et affichées à la caisse.
      5. Les prix excluent les frais de livraison, qui seront automatiquement ajoutés au montant total dû une fois que vous aurez sélectionné votre mode de livraison.
   4. Propriété des marchandises
      1. Vous devenez propriétaire des produits que vous avez commandés dès lors qu’ils vous ont été livrés et que nous avons clairement reçu le paiement intégral.

Livraison

1. 1. 1. Les commandes passées avant 12h, heure du Royaume-Uni, seront expédiées le jour même. Les commandes passées après midi, le week-end ou les jours fériés au Royaume-Uni seront expédiées le jour ouvrable suivant.
      2. Les frais et délais de livraison dépendent de la destination d'expédition. Veuillez vous référer à la matrice ci-dessous :
         
         

         Destination	Prix de livraison	Seuil de livraison gratuite	Délai de livraison
         L’Europe	€10	€75	2 à 4 jours
         Canada	$17	$170	4 à 9 jours
         Australie	$20	$185	3 à 15 jours
         Afrique du Sud	R300	R2000	4 à 9 jours
         Asie	£15	£100	3 à 9 jours
         Reste du Monde	£19.95	£100	Up à 14 jours

      3. La livraison n’est pas disponible aux endroits suivants: Afghanistan, Albanie, Algérie, Angola, Argentine, Arménie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Brésil, Brunei, Bulgarie, Burundi, Cambodge, République centrafricaine, Chili, Chine, Colombie, République du Congo, République démocratique du Congo, Costa Rica, Croatie, Cuba, Chypre, Danemark, République dominicaine, Équateur, Égypte, Érythrée, Estonie, Îles Falkland, Finlande, Géorgie, Ghana, Gibraltar, Grèce, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Hong Kong, Hongrie, Islande, Inde, Indonésie, Iran, Irak, Irlande, Israël, Côte d'Ivoire, Jamaïque, Jordanie, Kenya, Corée du Nord, Koweït, Kirghizistan, Laos, Lettonie, Liban, Libéria, Libye, Lituanie, Macédoine, Malaisie, Mali, Malte, Maurice, Moldavie, Mongolie, Maroc, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Nicaragua, Nigéria, Norvège, Oman, Palestine, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, Qatar, Roumanie, Russie , Rwanda, Arabie Saoudite, Sénégal, Serbie, Sierra Leone, Slovaquie, Slovénie, Somalie, Sud Corée (Land Rover uniquement), Soudan du Sud, Sri Lanka, Soudan, Suède, Suisse, Syrie, Tadjikistan, Tanzanie, Thaïlande, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turquie, Turkménistan, Ouganda, Ukraine, Émirats arabes unis, Uruguay, Ouzbékistan, Venezuela , Vietnam, Yémen, Zambie, Zimbabwe.
      4. Pour faire des achats au Royaume-Uni, veuillez visiter shop.landrover.co.uk ou shop.jaguar.co.uk ou pour faire des achats aux États-Unis, veuillez visiter shop.landroverusa.com ou shop.jaguarusa.com.
      5. Nous ne pouvons garantir les dates de livraison pour ces destinations et ne sommes pas responsables des retards causés par des événements indépendants de notre volonté, tels que de mauvaises conditions météorologiques, des restrictions imposées en raison d’une pandémie ou des conflits sociaux chez nos prestataires de services de livraison. Dans l’éventualité rare où nous ne serions pas en mesure de livrer votre commande dans un délai de trente jours suivant la date de votre commande, nous vous en informerons. Dans ce cas, vous aurez la possibilité d’annuler votre commande ou d’accepter de la maintenir, auquel cas nous expédierons l’article si et quand il sera disponible.
      6. Si vous n’avez pas reçu les marchandises à la date d’arrivée prévue, veuillez nous en informer dès que possible.
      7. Si vous avez commandé plusieurs articles, nous pouvons livrer les marchandises en plusieurs fois mais ne facturerons pas de frais de livraison supplémentaires pour cela.
      8. La livraison sera terminée une fois que nous aurons livré les marchandises en question à l’adresse que vous nous avez indiquée (ou à toute autre adresse à laquelle vous avez accepté que nous déposions les marchandises). Si personne n’est disponible à l’adresse pour prendre livraison de la commande, nous vous laisserons un avis de passage, auquel cas vous devrez nous contacter pour organiser un deuxième créneau de livraison. Si vous ne nous recontactez pas pour réorganiser la livraison dans le délai que nous avons précisé, ou si vous ne parvenez pas à prendre livraison à la nouvelle date de livraison, les produits peuvent être ré-expédiés à nos entrepôts. Si cela se produit, nous nous réservons le droit de vous facturer les frais supplémentaires que nous pourrions encourir en conséquence, ainsi que d’annuler votre commande.
      9. Les marchandises passent sous votre responsabilité une fois la livraison terminée.
      10. Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations en vigueur dans le pays dans lequel vous nous demandez de livrer des marchandises. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables si vous enfreignez de telles lois ou réglementations.
   2. Politique de retours
      1. Politique de retours
         1. Vous avez le droit d’annuler les commandes à tout moment avant l’expédition de votre commande et dans les 30 jours suivant la livraison des produits, à compter du jour suivant la réception des produits ; et vous avez le droit de recevoir un remboursement de notre part. Ce droit de rétractation s’ajoute à votre droit de retourner les marchandises défectueuses ou endommagées, énoncé ci-dessous au chapitre « Marchandises endommagées ou défectueuses », et à vos autres droits. Pour plus de détails sur ces droits, veuillez contacter le Citizens Advice Bureau.
         2. Veuillez noter que ce droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes de produits personnalisés, sur mesure, hors série, ou périssables.
         3. Votre droit de rétractation prend effet dès que le contrat est passé. Comme expliqué ci-dessus, le contrat est passé lorsque nous acceptons votre commande en vous expédiant la marchandise. Une fois que vous avez reçu les marchandises, votre droit de rétractation dure jusqu’à 30 jours après leur réception, à compter du lendemain de la réception des marchandises.
         4. Si vous souhaitez annuler votre commande, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées ci-dessus au chapitre « Nos coordonnées », en indiquant votre numéro de référence de commande.
         5. Si vous nous envoyez votre demande de rétractation par e-mail ou par courrier, votre rétractation est effective à compter de la date à laquelle vous nous avez envoyé l’e-mail ou posté la lettre. Si vous nous appelez pour nous informer de votre rétractation, celle-ci prend effet à compter de la date à laquelle vous nous téléphonez.
         6. Si vous choisissez d’exercer votre droit de rétractation :
            1. Vous serez remboursé du prix que vous avez payé pour vos marchandises, hors frais de livraison standard, dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans les 14 jours suivant le jour où nous recevons le produit ou, si c'est plus tôt le jour où nous recevons la preuve que vous avoir réexpédié la marchandise à notre adresse de retour.
            2. Vous devez nous retourner la marchandise dans les plus brefs délais et toujours dans les quatorze (14) jours suivant la rétractation. Les frais de retour ou de récupération des marchandises sont à votre charge.
            3. Si vous nous retournez des marchandises par toute autre méthode que l’étiquette de retour gratuite (disponible sur demande à notre équipe de service client), nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage subi pendant le transport et nous vous recommandons d’utiliser une méthode de livraison recommandée ou sécurisée. Si les marchandises sont perdues ou endommagées pendant leur transport et que vous n’avez pas utilisé notre option de retour gratuit, nous pouvons vous facturer, ou ne pas vous rembourser, les montants imputables à cette perte ou aux dommages.
            4. Vous devez prendre un soin raisonnable des marchandises et ne pas les utiliser. Si vous ne respectez pas cette obligation, nous pouvons exiger le paiement de toute détérioration, jusqu’à concurrence du prix du produit, en le déduisant du remboursement auquel vous avez normalement droit.
            5. Dans la mesure du possible, veuillez retourner les marchandises dans leur emballage d’origine. Cela vous évitera d’avoir à acheter un autre emballage dans lequel renvoyer les marchandises et réduira le risque de dommages lors de leur retour. Vous serez responsable de tout dommage causé par le fait de ne pas emballer correctement les marchandises pour leur retour.
            6. Vous devez également retourner tout cadeau ou produit promotionnel que vous auriez reçu avec cette commande. Nous pouvons vous facturer un montant raisonnable pour tout cadeau ou produit promotionnel que vous n’auriez pas renvoyé.
            7. Si vous annulez une partie d’une commande, nous recalculerons le prix de la commande d’origine et ajusterons en conséquence les frais de livraison que vous devez payer pour les articles conservés. Cela peut entraîner un solde positif si, par exemple, le prix révisé de la commande est désormais inférieur à celui requis pour atteindre le montant donnant droit à une livraison gratuite ou à tarif réduit.
      2. Marchandises endommagées ou défectueuses
         1. Vous devez inspecter les marchandises lorsque vous les recevez pour vérifier qu’elles sont exemptes de tout défaut ou dommage. Si vous constatez qu’elless sont déjà défectueuses ou endommagées, vous devez nous contacter dans les plus brefs délais. Nous pouvons offrir une réparation, un échange ou un remboursement, selon le cas, conformément à vos droits.
         2. En tant que consommateur, vous avez certains droits concernant la qualité des produits que nous fournissons. Pour plus de détails sur ces droits légaux, veuillez contacter votre organisation locale de défense des droits des consommateurs.
         3. En plus de ces droits, nous offrons la garantie suivante pour les produits que vous commandez sur le Site.
   3. Processus de retour
      1. Veuillez nous contacter si vous souhaitez retourner tout ou partie de votre commande, et n’oubliez pas d’indiquer votre numéro de commande. Si vous effectuez un retour sous garantie, veuillez inclure tous les détails indiqués dans le chapitre Garantie.
      2. Veuillez essayer dans la mesure du possible d’ouvrir vos marchandises délicatement et avec soin, et de retirer l’emballage extérieur de transport. Faites très attention lorsque vous ouvrez les sacs et les boîtes en utilisant des ciseaux, car vous risquez d’endommager le contenu. Si vous êtes en mesure de retourner les marchandises dans leur emballage d’origine, cela peut vous éviter d’avoir à acheter un autre emballage pour retourner les marchandises.
      3. Jusqu’au moment de nous renvoyer les marchandises (ou jusqu’au moment où nous les récupérons), vous êtes légalement tenus de rester en possession de celles-ci et d’en prendre soin raisonnablement, tant qu’elles sont en votre possession.
      4. Tous les remboursements seront effectués par le mode de paiement que vous avez utilisé pour acheter les marchandises.
   4. Notre responsabilité envers vous
      1. Cependant, aucune disposition des présentes Conditions générales ne limite ni n’exclut notre responsabilité envers vous en cas de décès ou de blessure causé par notre négligence, en cas d’escroquerie ou de falsification, en cas de toute autre responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue en vertu de la législation en vigueur.
      2. Rien dans ces Conditions générales n'affectera vos droits statutaires et nous exécuterons nos obligations en vertu de ces Conditions générales avec un soin et une compétence raisonnables.
      3. Nous ne sommes responsables envers vous que des pertes que vous subissez et prévisibles à la suite du non-respect des présentes Conditions Générales ou de notre négligence. Une perte est dite prévisible s’il s’agit de la conséquence découlant nécessairement de notre infraction aux présentes Conditions générales, ou encore si vous et nous avions envisagé ces pertes au moment de souscrire le contrat entre vous et nous. Nous ne sommes pas responsables envers vous des pertes qui n’étaient pas prévisibles.
      4. Nous ne sommes pas responsables envers vous des pertes que vous subissez en raison d’un événement de force majeure. Si un tel événement se produit et affecte l’exécution de nos obligations en vertu d’un contrat avec vous :
         1. nous vous en informerons dans les meilleurs délais ; et
         2. nos obligations seront suspendues et le délai dans lequel nous devrons exécuter ces obligations sera prolongé pour la durée de l’événement concerné. Si l’événement affecte notre capacité à vous livrer des marchandises, nous organiserons une nouvelle date de livraison avec vous une fois l’événement terminé.
      5. Nous ne serons pas responsables envers vous des pertes directes ou indirectes qui en découlent, y compris les pertes commerciales que vous pourriez subir, ce qui inclut, entre autres, le manque à gagner, la perte d’activité, la perte d’opportunité commerciale ou l’interruption d’activité.
      6. Ces exclusions seront régies et interprétées conformément au droit anglais, sous réserve d'autres lois impératives qui ne peuvent être exclues dans le pays où vous résidez. Si une disposition de ces clauses de non-responsabilité et exclusions est illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

Garantie

1. 1. 1. Chez Jaguar Land Rover Limited, nous voulons que vous soyez entièrement satisfait de votre produit. Il a été conçu et fabriqué avec autant de soin, de souci du détail et de contrôle qualité que nos véhicules. Si vous constatez un défaut sur un produit que vous achetez sur le site et que vous nous en informez dans les 12 mois suivant la date de livraison conformément à ce chapitre garantie, nous réparerons ou remplacerons les produits, selon notre choix ; ou, si ni l’un ni l’autre n’est possible dans un délai raisonnable, nous vous rembourserons le montant que vous avez payé. Votre garantie peut être transférée une seule fois à une autre personne (un unique transfert). Ce transfert a pour but de permettre d’acheter des cadeaux, pour lesquels la propriété du produit est transmise de celui qui l’achète à celui qui le reçoit.
      2. Cette garantie ne s’applique pas aux éléments suivants, et ne couvre pas les dommages ou défauts résultant de ceux-ci :
         1. usure normale.
         2. stockage ou utilisation inappropriés du produit ou tout facteur extérieur au produit lui-même.
         3. accident, mauvaise utilisation, négligence ou dommage de votre part ou de tout tiers.
         4. utilisation du produit à des fins ou d’une manière autre que celles recommandées ou prévues par le fabricant, ou non-respect des instructions du fabricant.
         5. dommages causés par le non-respect des instructions d’entretien du fabricant ou par l’utilisation de produits de nettoyage adaptés ou de nature corrosive et/ou abrasive.
      3. Pour faire une réclamation au titre de la garantie, vous devez nous contacter
         1. Fournissez des précisions sur la demande de garantie, y compris vos coordonnées.
         2. Suivez nos instructions de retour de produit.
         3. Précisez quand et où vous avez acheté le produit et envoyez une copie de votre reçu ou numéro de commande en ligne.
         4. Vous pouvez recevoir un numéro d’identification de retour, veuillez inclure ce numéro dans le colis et notez-le pour pouvoir vous y référer ultérieurement.
         5. Conservez la preuve de l’affranchissement/retour du transporteur.
2. Politique de confidentialité et politique de cookies
   1. Politique de confidentialité
   2. Politique de cookies